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Le Groupe CIN

MENTIONS LÉGALES

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Propriétaire : FLOVA

Dénomination sociale : EURL FLOVA Société Anonyme :

SARL unipersonnelle au capital de 3000 €

SIRET: 810 348 615 0016

APE: 4799B

Siège social :

Flova

C/O SEMAVIC, PLAZA ORIENT BAY, LOT 12

PARC DE LA BAIE ORIENTALE

Saint-Martin 91150

Hébergement :

OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France www.ovh.com/fr

FLOVA attire l'attention des usagers de son site sur les points ci-après :

1 - Accès au site :

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

FLOVA ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

L'accès au site flova.fr est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.

2 - Propriété Intellectuelle :

ARTILIN CIN ET SOTINCO sont propriétaire, ou titulaires des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, photos, vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de FLOVA et des marques ARTILIN CIN ou SOTINCO est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l'éditeur du site FLOVA et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de ARTILIN ou de CIN est donc prohibée, au sens de l'article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

3 - Contenu du site :

FLOVA se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, FLOVA décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

4 - Liens Hypertextes :

La création de liens hypertextes vers le site flova.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'éditeur.

5 - Cookies :

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